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Confirmation en appel de l’interdiction des vélos au Mont-Saint-Michel

Au Mont Saint-Michel, l’arrêt de la Cour d’appel barre l’accès des vélos dans l’immédiat, mais le contexte peut évoluer à plus long terme.

Confirmation du jugement par la Cour d’appel

Les adhérents de Véloc­ité Avranch­es mili­tent depuis 2007 pour éviter que le vélo soit exclu du site ©Véloc­ité Avranch­es

La Cour d’appel de Nantes a con­fir­mé le 8 décem­bre dernier la déci­sion qu’avait prise le tri­bunal admin­is­tratif de Caen en décem­bre 2015 : l’accès au Mont-Saint-Michel par la passerelle restera en sai­son touris­tique inter­dit aux vélos, qui doivent donc con­tin­uer à sta­tion­ner au park­ing sur le con­ti­nent, comme les voitures. Le juge­ment de pre­mière instance reste donc applic­a­ble.

L’arrêt de la Cour d’appel indique que « cette inter­dic­tion ne s’applique que pen­dant la péri­ode de forte afflu­ence touris­tique, de 10h à 18h du 1er mai au 30 sep­tem­bre, et ne vise ni les Mon­tois ni les salariés du Mont-Saint-Michel ; que cette mesure, qui ne revêt pas ain­si de car­ac­tère général et absolu, est jus­ti­fiée, d’une part, par la néces­sité de garan­tir la com­mod­ité et la sécu­rité des pié­tons qui cir­cu­lent en nom­bre sur les plate­lages-bois pen­dant cette péri­ode, et d’autre part, par la néces­sité de garan­tir la sécu­rité des cyclistes et de réserv­er la chaussée bitumée, dont la largeur est réduite, notam­ment au niveau du tronçon ter­mi­nal du pont passerelle, aux navettes et aux véhicules motorisés autorisés, dont la cir­cu­la­tion est par­ti­c­ulière­ment intense pen­dant cette péri­ode ; qu’il suit de là que l’association requérante n’est pas fondée à soutenir que la mesure d’interdiction pronon­cée par l’arrêté con­testé ne serait pas pro­por­tion­née et néces­saire tant à la sécu­rité publique qu’à la pro­tec­tion et mise en valeur du site ».

Et il approu­ve « les raisons à la fois esthé­tique, envi­ron­nemen­tale, pra­tique et de sécu­rité qui fondent la régle­men­ta­tion com­por­tant les inter­dic­tions pronon­cées » par le maire du Mont-Saint-Michel.

Priorité aux « véhicules motorisés »

La Cour d’appel a rejeté par ailleurs les deman­des de cha­cune des deux par­ties à l’autre de 2 500 € au titre des frais exposés (arti­cle L.7611 du code de jus­tice admin­is­tra­tive). L’association reste tout de même redev­able de la somme de 1 500 € qu’elle avait été con­damnée à vers­er à la com­mune du Mont-Saint- Michel en ver­tu du pre­mier juge­ment, même s’il est pos­si­ble que cette somme ne lui soit jamais réclamée.

C’est donc dit : pri­or­ité aux « véhicules motorisés ». Prési­dent de l’association Véloc­ité Avranch­es, Jean-Michel Blanchet garde un cer­tain opti­misme en pen­sant au long terme : « On a per­du mais on a déjà gag­né, dans les men­tal­ités, et on regarde avec amuse­ment l’évolution à venir d’ici 10 à 15 ans. » Car le con­texte ne milite pas vrai­ment en faveur du sys­tème actuel de navettes : « plusieurs rap­ports ont souligné les dys­fonc­tion­nements du dis­posi­tif d’accueil, per­son­ne n’est sat­is­fait », souligne-t-il.

Il reste tout de même amer en con­statant que le juge­ment « ne se pose pas la ques­tion du bien-fondé de la présence des cyclistes, et c’est extrême­ment regret­table. Il n’y a pas de con­nais­sance du ter­rain, c’est une manière d’aborder la ques­tion totale­ment sug­ges­tive ».

Le tourisme à vélo se développe en France, le plan vélo nation­al annon­cé pour­rait lui don­ner de nou­veaux moyens : ce sera peut-être à terme une réponse plus forte et plus engageante pour l’avenir qu’une déci­sion de jus­tice admin­is­tra­tive.

J.M.T.

Un article à lire aussi dans Vélocité144 — janv.-fév. 2018, une publication de la FUB.

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Jean-Michel Trotignon

Rédacteur en chef de Vélocité, la revue (papier) de la FUB

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